Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site abscorporation.com est édité par :
- Raison sociale : ABS Corporation™ (Avatar Branding System Corporation)
- Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
- Capital social : 2 000 000 FCFA
- Siège social : Lomé, Togo
- Email : contact@abscorporation.com
- Site web : https://abscorporation.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Raphael Sossoe, en sa qualité de CEO & Fondateur d'ABS Corporation™.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, San Francisco, CA, USA
- Site web : https://vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site abscorporation.com, incluant de façon non limitative les textes, graphismes, images, photographies, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels et tout autre élément, est la propriété exclusive d'ABS Corporation™ ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, distribution, retransmission, adaptation, ou exploitation de quelque manière que ce soit, de tout ou partie du site, de ses éléments ou de son contenu, sans l'autorisation écrite préalable d'ABS Corporation™, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques « ABS Corporation™ », « Avatar Branding System », « Avatar System™ », « Ambassadeur Immortel™ », « Identité Vault » et « Verified by ABS Corp™ » sont des marques déposées ou en cours de dépôt par ABS Corporation. Toute utilisation non autorisée de ces marques est interdite.
5. Crédits
Le site abscorporation.com a été conçu et développé par l'équipe technologique d'ABS Corporation™.
Technologies utilisées :
- Next.js (Framework React)
- Tailwind CSS (Framework CSS)
- Vercel (Hébergement et déploiement)
- TypeScript (Langage de programmation)
- Clerk (Authentification)
6. Limitation de responsabilité
ABS Corporation™ s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, ABS Corporation™ ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
En conséquence, ABS Corporation™ décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit togolais. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Lomé, Togo.
Dernière mise à jour : Février 2025